Relevé des honoraires médicaux, paramédicaux et actes de laboratoire. Chacune de ces trois parties de la facture contient des codes.
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22 janv. 2014 · (EXH, GHT, SRA, CPC, FAE, ….),. Idem B2-CP. T3cp-12 Code acte. 56-60. 4+1. O. Code acte RC facturé pour la discipline de prestation.
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Accédez à la classification commune des actes médicaux (CCAM), ... nationale de biologie est consultable par code, chapitre ou selon d'autres critères.
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Tous les actes médicaux organisés par code CCAM, estimez le coût d'une opération ou d'un acte médical et calculez le remboursement d'un devis par votre ...
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1 janv. 2020 · FTR IRM P.P.R Act de réf entre 8001 et 11000 ... Soumis à la condition d'être détenteur d'un code d'indentification patient. Termes manquants : fae | Doit inclure : fae
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8 mai 2019 · actes de chirurgie esthétique ;; conservation d'un corps. En dehors de ces situations limitées, et même avec l'accord du malade, aucun autre ...
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Il ne doit cependant pas y avoir de facturation de FAE en présence de RAE ou ... Spécialité : Indiquer le code spécialité du praticien exécutant de l acte.
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1 déc. 2005 · sur la fondation d'aide aux entreprises (FAE) ... (Modifications à l'Acte constitutif de la fondation Start-PME fondation genevoise pour la ...
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14 mars 2019 · ... qui est remplie de codes plus indéchiffrables les uns que les autres. ... pour les actes de conservation d'un corps défunt et, ...
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30 mars 2021 · Demander la copie d'un acte authentique établi dans un consulat à l'étranger ... Conformément aux dispositions de l'article 1435 du code de ...
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et instances de la FAE, en cas de gestes graves, par exemple des actes qui tombent sous le sceau du Code criminel. Chaque comportement devra être analysé ...
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