Top Most 15+ Code B1-208-15 Catégorie Bloquant Message Declaration Referencee Inconnue
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1.B1-208-15 : Déclaration Référencée Inconnue
12 nov. 2020
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2.Motifs De Rejet D'une DSN Mensuelle Ou D'un Signalement D ...
22 juin 2021 · B1-208-15. Déclaration référencée inconnue. Ce message d'anomalie signifie que le signalement à annuler n'existe pas ou n'est pas connu du ...
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3.[PDF] Les Motifs De Rejet Suite Au Dépôt D'une DSN Mensuelle ... - Infologik
13 déc. 2014 · Liste des codes et motifs de rejets : Code rejet. Libellé du rejet ... B1-105-15 ... Il s'agit d'un cas particulier de message non bloquant. Termes manquants : catégorie | Doit inclure : catégorie
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4.[PDF] DSN ISAPAYE 2021 V3
Déclarer un code IDCC différent de la convention collective du dossier . ... est rejeté pour le motif suivant B1-208-15 : Déclaration référencée inconnue .
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5.[PDF] Guide-de-demarrage-dsn-p2.pdf - GENAPI
19 mai 2016 · Vos declarations sociales avant la dsn . ... seront « Catégorie : non bloquant » / « Message : Salarié_Reconnu » comme suit : ... B1-208-01.
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6.Certificat De Conformité Bloquant Pour L'envoi De La DSN - Coolpaie
... coolpaie me dit que la DSN est refusée car il existe déjà une déclaration normale (certificat de conformité, B1-208-10). Termes manquants : catégorie referencee inconnue
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7.[PDF] DSN-CTL-V21R01 (norme 2021) Version 134
23 mars 2022 · Afin de garantir la qualité des déclarations contrôlées, tous les contrôles ... référence émanant d'organismes externes : codes conventions ...
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8.[PDF] DADSU-CTL-V01X16 Version 2.0.1 - Net-entreprises
22 déc. 2021 · Les déclarations de nature 04 (CI-BTP), 10, 11, 15 (DN-AC) ne sont pas ... référence émanant d'organismes externes : codes conventions ...
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9.[PDF] Cahier Technique V01X15 - Net-entreprises
16 avr. 2020 · Mise à jour des années de référence pour la version de la norme. ... La N4DS porte notamment la famille de messages Déclaration Annuelle des ...
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10.[PDF] Glossaire Dimona Version Complète - Socialsecurity
5 - Demande de transmission de déclarations immédiates par messages structurés directement à l'O.N.S.S.. 6 - Codes d'erreur majeure signature digitale.
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11.[PDF] Dossier De Spécifications Externes De La Facturation électronique
30 sept. 2021 · Structure de l'annuaire pour un adressage à la maille code routage . ... L'obligation de déclarer les données de facturation et de paiement ...
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12.[PDF] TRONC COMMUN MNAGE - CIRCABC
Les questions B1 à B5 ne sont posées que pour les personnes ayant 15 ans ou plus ... Message bloquant si NHAB= 1 et COUPLE= 1 : « Vous êtes le seul habitant ...
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13.[PDF] HP LaserJet 2300 Use Guide - FRWW
15. Installation du logiciel du système d'impression . ... Numéro de référence. ... Réglementation pour la déclaration de conformité au Canada .
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14.[PDF] Manuel D'utilisation - Kyocera Document Solutions UK
Les formats de papier A4, B5 et Letter peuvent être utilisés dans les orientations horizontale et verticale. Pour distinguer.
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15.[PDF] PRAESENSA
23 juin 2021 · 15. Bosch Security Systems B.V.. Guide d'installation. 2021-09-14 | V1.40 | PRAESENSA. 3. Présentation du système.
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