CODE APE / NAF 9001Z - Arts du spectacle vivant - Hoggo www.hoggo.com › Codes APE - NAF / Activités Principales Entreprises
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19 avr. 2009 · Il est vrai que cette info pourrait être relayée sur le courrier d'affiliation que le GUSO envoie à l'employeur particulier lors de son adhésion ... GUSO et inscription employeur code ape 9001Z comment obtenir les codes NAF 80.4 D pour valider heures atelier Le Guso pour un groupement d'artiste amateur ? oui mais Autres résultats sur www.intermittent-spectacle.fr
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En principe, les employeurs répertoriés par un code APE/NAF 90.01Z, ne peuvent pas procéder à leur affiliation auprès du Guso, car leur activité est assimilée à ...
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Lorsque l'association exerce plusieurs activités (pratiques artistiques amateurs, animation culturelle...), l'Insee attribue généralement le code NAF/APE 913 E ...
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5 mars 2019 · Il vous sera demandé un code NAF (ou APE) ; si vous êtes un particulier, vous devez renseigner le code 9810Z. Les étapes à suivre pour... · Les alternatives au Guso
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10 mai 2019 · Si votre activité principale n'est pas liée à l'un des codes NAF ... Convention collective nationale des artistes-interprètes engagés pour ...
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1 janv. 2008 · Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les ... En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret ...
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... d'employer ponctuellement un artiste ou un technicien du spectacle. ... occasionnel (Guso) est un service destinée aux employeurs (associatifs ou ...
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21 janv. 2019 · Le Guso doit être utilisé par tous les groupements d'artistes ainsi ... des numéros d'immatriculation utiles (Siret, code APE ou code NAF).
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Faire intervenir des intermittents du spectacle – artistes ou techniciens ... en renseignant un formulaire d'identification, avec ses codes SIRET et APE (ou.
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La solution idéale pour la paie d'artistes pour les employeurs non-professionnels du spectacle (CE, bars, campings, particuliers, associations, ...
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17 avr. 2018 · Pour l'embauche des artistes, des techniciens et ouvriers du ... Lorsqu'au regard du code NAF dont il est titulaire, l'employeur n'a pas la ...
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Artiste (conformément à l'article L. 7121-2 du Code du travail : danseur, ... Ainsi, l'employeur et le salarié peuvent fixer le montant du salaire mais le ...
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une entreprise créée en 2000 qui a changé de code APE de la NAF passant du 9001Z au ... «Hors branche Particuliers employeurs » : regroupant uniquement les ...
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Le GUSO s'adresse, de façon obligatoire, à tous les employeurs d'artistes du ... employeurs titulaires du code NAF « spectacle » sont exclus du dispositif ...
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