Top Most 15+ Code Naf Particulier Employeur Nounou
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1.Cpfr21-88.91.13-Services De Garde D'enfants | Insee
1 janv. 2015
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2.Quel Code APE Pour Garde D'enfant à Domicile ? - 2022 - HOGGO
Garde d'enfant à domicile est relié à la famille d'activité suivante : 87. Cela signifie que tous les codes APE de cette famille sont des possibilités pour ...
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3.Code APE Garde à Domicile Les Plus Utilisés En 2022
Rappel : en France, le code APE Accueil de jeunes enfants est assigné par l'INSEE au moment de la création de l'entreprise. 40% de réduction sur la création de ...
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4.Code NAF / APE 9700Z : Convention Collective Correspondante
La CCN Non - Particuliers employeurs et de l'emploi à domicile (Ex Assistant Maternel) peut correspondre à ce code d'activité, aux vues de son champs d' ... Termes manquants : nounou | Doit inclure : nounou
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5.Code NAF / APE 8891A : Convention Collective Correspondante
Le secteur d'activité Accueil de jeunes enfants correspond au numéro d'activité principale 8891A. Ce code correspond aux firmes pratiquant de façon régulière ... Quelles sont les conventions... · À quelles activités correspond...
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6.Convention Collective Nationale Des Salariés Du Particulier Employeur
La convention collective fait référence à l'ancienne nomenclature et indique comme code NAF : 85.3 G. Mais le code NAF dans la nomenclature 2008 est ...
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7.La Convention Collective Applicable - Pajemploi
Lorsque vous employez une garde d'enfants à domicile, vous devez respecter la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et ...
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8.Assistant Maternel / Assistante Maternelle Du Particulier Employeur
Vous avez identifié le code NAF / APE de votre entreprise et vous souhaitez trouver votre OPCO (opérateur de compétences) ? Nous vous invitons, pour cela, à ...
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9.Code APE Ou NAF ASSISTANTES MATERNELLES AGREEES ...
La presente convention collective regle les rapports entre le parent particulier employeur et l'assistant maternel auquel il ... / ECOLE MATERNELLE BEYRIS a ...
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10.Convention Collective Nationale Des Salariés Du Particulier ...
Remplacée par la convention collective nationale des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile du 15 mars 2021 résultant de la convergence des branches ...
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11.Convention Collective Nationale IDCC 2395 - Légifrance
... des assistants maternels du particulier employeur du 1er juillet 2004. ... par la convention collective nationale des particuliers employeurs et de ...
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12.Code APE / NAF 9700Z - Activités Des Ménages En Tant Qu ... - Coover
Description du code NAF 9700Z - Quelle convention collective s'applique ? ... lors des recensements ou enquêtes, bien que l'employeur soit un particulier. Termes manquants : nounou | Doit inclure : nounou
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13.[PDF] CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL DES ...
LA FEDERATION NATIONALE DES PARTICULIERS EMPLOYEURS ... Code NAF : 85.3 G ... Conformément au code du travail, la dénonciation doit être notifiée par son ...
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14.[PDF] CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE ... - Particulier-employeur
Code NAF : 85.3 G. La présente convention collective règle les rap- ports entre le parent particulier employeur et l'assistant maternel auquel il confie son ...
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15.[PDF] CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES SALARIES DU ...
Branche professionnelle des salariés du particulier employeur ». ANNEXE 4 ... a) Champ d'application professionnel (Code NAF 95-OZ).
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