Code SH 22042178 - Vins, produits, dans - Tarif Douanier www.tarifdouanier.eu › Nomenclature Combinée 2022 › Chapitre 22
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Code SH 22042180 - Vins, produits, dans ... Peut être utilisé pour une déclaration d'importation. (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier). Structure de ...
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autres vins blancs secs (Côtes de Blaye, Premières Côtes de Blaye, Côtes de Bourg, Côtes de Francs, Graves de Vayres). 22042112.
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4 janv. 2017 · La codification de la nomenclature combinée (NC) relative aux vins conditionnés en récipients de plus de 2 litres a été modifiée à compter ...
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6 janv. 2020 · Les Bordeaux avec sucres (5 à 60 g) auront les codes suivants : 220421127021 ... Le code douanier est le suivant : 220421127.
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Contenant. Libellé Nomenclature. CODE NC8. A reporter sur la DEB. (Code NGP). A reporter sur la DAE. (GAMMA - Code Vinicole). VINS DOUX. Inférieur à 2L.
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1 janv. 2018 · Codes vinicoles interprofessionnels 2018. Page 1. Libellé FR. Date de début de validité ... autres vins blancs secs (Côtes de Blaye, Blaye-.
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12 janv. 2019 · Codes de la nomenclature douanière 2019 pour l'ensemble des vins AOC de la Vallée du Rhône. Ces codes doivent être repris sur la Déclaration ...
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I – VINS EN BOUTEILLES < ou = à 2 L : DEGRÉ INFÉRIEUR OU ÉGAL À 13 ° : 22 04 21 38 4 22 04 21 38 00 4 0 G. LANGUEDOC ... 22 04 21 82 00 6 0 N. 22 04 21 82 6.
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22 févr. 2018 · 23 juillet 1999, publiée au bulletin officiel des douanes n° 6368 du 6 ... et vins de liqueurs (a de l'article 402 bis du code général des ...
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La nomenclature combinée (NC) est un outil de classification des marchandises, mis en place pour répondre aux exigences du tarif douanier communRechercher les ...
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22.03, Bières de malt. 22.04, Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du n$o|2009.
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22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du n$o|2009. - Vins mousseux.
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Le tarif douanier correspond à une taxe prélevée par les gouvernements sur les biens en provenances d'un ...
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taille des bouteilles de vin, cylindrée du moteur d'une voiture, etc.). Ce code doit néanmoins être sélectionné avec soin, ...
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