Top Most 14+ Code Vert Rdc

1.[PDF] Accès à L'information Et Transparence Dans Le Secteur Forestier

Code Vert et Codes Larcier RDC. MEDD (Commission Technique APV-FLEGT). MEDD et autres administrations impliquées. II. Informations sur l'attribution.

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2.[PDF] LOI N° 011/2002 DU 29 AOUT 2002 PORTANT CODE FORESTIER ...

a. les terrains recouverts d'une formation végétale à base d'arbres ou d'arbustes aptes à fournir des produits forestiers, abriter la faune sauvage et ...

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3.[PDF] RDC - Code Forestier - Droit-Afrique

Journal Officiel – Numéro Spécial octobre 2002 – Code Forestier. 15. JOURNAL OFFICIEL ... vert; f) un caban en drap vert; g) un ceinturon en cuir brun avec.

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4.OHADA / RDC / Distribution Des 500 Codes Verts OHADA Par CNO ...

OHADA / RDC / Distribution des 500 Codes verts OHADA par CNO-RDC, sur financement de l'AFD. 19/04/2018; 3484; Aucun commentaire. Communiqué de la Commission ...

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5.[PDF] 21.07.2020_nouveau-code-forestier_RoCongo.pdf - Atibt

21 juil. 2020 · portant code forestier. REPUBLIQUE DU CONGO. Unité*Travail *Progrès du 8 juillet 2020. L'ASSEMBLEE NATIONALE ET LE SENAT ONT DELIBERE ET ...

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6.RDC : Le Nouveau Code Forestier Promulgué - ATIBT

3 août 2020 · La Loi N° 33-2020 portant Code Forestier, a été définitivement adoptée ... vert pour l'Europe visant à protéger la faune et les écosystèmes, ...

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7.RDC : Indicators | Forest Transparency

Il existe une loi portant Code Forestier et 37 mesures réglementaires sur ... Titre, Les Codes Verts : Textes juridiques de la République Démocratique du ...

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8.[PDF] Analyse Du Cadre De La Gouvernance Forestière En ... - Profor

suivants : La Loi n° 011/2002 du 29 août 2002 portant Code forestier en RDC, les. Codes Verts (CODELT, 2010), diverses études de Globe International en 2011 ...

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9.[PDF] Cadre De Gestion Environnementale Et Sociale (CGES) ACTUALISE

Projet d'Appui aux Communautés Dépendantes de la Forêt en RDC – septembre 2019 ... consultatifs provinciaux forestiers6), et la diffusion du code forestier ...

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10.Les Lois Relatives à L'environnement En RDC

Loi n°011/2002 du 29 août 2002 portant code forestier en RDC. Titre 2 : du statut des forêts. Chapitre 1: du cadre juridique des forêts

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11.[PDF] Document-final-PA-et-foresterie-communautaire.pdf

Code forestier. 1.4. Interactions avec les groupes ethniques voisins. 2. Processus de foresterie communautaire en RDC. 2.1. Cadre légal et règlementaire.

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12.[PDF] La Foret En Republique Democratique Du Congo Post-conflit - CIFOR

3. Les catégories de forêts selon le Code forestier de 2002. 26. 4. Estimation des surfaces forestières et des autres usages du sol en RDC.

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13.[PDF] CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (CGES)

cadre favorable au développement de mini-réseaux verts en RDC, développer la ... L'article 15 du Code minier prévoit la création et les attributions d'un ...

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14.[PDF] Code De L'environnement.pdf

Ces codes ne contiennent que du droit positif, les articles et éléments abrogés ne sont ... Titre VII : Trame verte et trame bleue (L. 371-1 - L. 371-6) .

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