DSN : Modalités Déclaratives Liées à L'obligation D'emploi Des ...
Maybe your like
Essai gratuit Essai gratuit 7 jours Nom * Prénom * Pseudo * Profession Expert-comptableCACNotaireAvocat fiscalisteAvocat d'affairesAvocat en droit socialGestionnaire de patrimoineDirigeantResp. ressources humainesGestionnaire PayeDAFComptableJuristeFiscalisteContrôleur de gestionReprésentant du personnel CSE-SyndicatCollaborateur comptableCollaborateur Social - PayeCollaborateur juridique Téléphone Adresse e-mail * Vous allez recevoir un email de confirmation d'inscription * champs obligatoires Valider ma veille Renvoyer emailDéjà abonné ? Ma liste de lecture La liste de lecture est réservée aux abonnés MyActu. Nos offres d'abonnement
Un site Revue Fiduciaire Me connecter
Me connecter
Les univers Revue Fiduciaire
DSN : modalités déclaratives liées à l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés Sommaire Introduction Paye Autres sources #DSN et déclarations #Handicapés
Le GIP-MDS, en charge de la maîtrise d’ouvrage de la DSN, a apporté des précisions sur les modalités déclaratives en DSN de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH) et de la contribution AGEFIPH dont les employeurs assujettis sont le cas échéant redevables....
Découvrir RF Paye, la revue pratique de la gestion de la paye pour comprendre et appliquer sans risque d’erreur, toutes les nouvelles mesures
Le Dictionnaire DSN, avec ses 200 pages, aide les déclarants à bien compléter leur déclaration avec des cas concrets, tels : Arrêt de travail, Cotisations , Effectif, Primes, Gratifications et indemnités, Salaire rétabli, Taxe sur les salaires, Temps partiel thérapeutique, Pénibilité, Retraite complémentaire, etc..
Ce guide a pour objectif de permettre aux entreprises de prévenir et de recouvrer leurs impayés. Reconnaître un client « à risques » , adopter des clauses réellement efficaces, réclamer des garanties parfaitement adaptées, utiliser les actions judiciaires les plus expéditives pour récupérer les fonds… Autant de conseils sûrs pour qui veut recouvrir ses créances.
Pour ajouter des articles à votre liste de lecture, vous devez être abonné(e) RF MyActu Plus tard Voir les offres Déjà abonné(e) ? Connectez-vous ×
Un site Revue Fiduciaire Me connecter
- Les incontournables
- Points de vue
- Actu en continu
- Notre expertise
- Tarifs
Votre veille juridique et financière sur mesure
Sans profilAvocat d'affairesAvocat en droit socialAvocat fiscalisteCACCollaborateur comptableCollaborateur juridiqueCollaborateur Social - PayeComptableContrôleur de gestionDAFDirigeantExpert-comptableFiscalisteGestionnaire de patrimoineGestionnaire PayeJuristeNotaireReprésentant du personnel CSE-SyndicatResp. ressources humaines Je suis Choisissez- Sans profil
- Avocat d'affaires
- Avocat en droit social
- Avocat fiscaliste
- CAC
- Collaborateur comptable
- Collaborateur juridique
- Collaborateur Social - Paye
- Comptable
- Contrôleur de gestion
- DAF
- Dirigeant
- Expert-comptable
- Fiscaliste
- Gestionnaire de patrimoine
- Gestionnaire Paye
- Juriste
- Notaire
- Représentant du personnel CSE-Syndicat
- Resp. ressources humaines
- Accueil
- DSN : modalités déclaratives liées à ...
Le GIP-MDS, en charge de la maîtrise d’ouvrage de la DSN, a apporté des précisions sur les modalités déclaratives en DSN de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH) et de la contribution AGEFIPH dont les employeurs assujettis sont le cas échéant redevables.... Une erreur s'est produite. Veuillez réessayer ultérieurement
Sur le même sujet 27 janvier 2026 à 12h00 Actualité des associations Fiscal Social Vie des affaires Compta-Audit Paye Autres sources 16 janvier 2026 à 15h45 Contribution AGEFIPH 2025 à payer en mai 2026 : deux points de vigilance à anticiper Paye Autres sources 13 janvier 2026 à 12h00 DPAE, calcul, contrôle et recouvrement des cotisations : les dernières nouveautés Paye Journal officielPour aller plus loin
Découvrir RF Paye, la revue pratique de la gestion de la paye pour comprendre et appliquer sans risque d’erreur, toutes les nouvelles mesures Connexion
E-mail Mot de passe Mot de passe oublié ? Se connecterTag » Code Accord Agrée Oeth (table Aaeth)
-
L'OETH 2020 En Cas D'accord Agréé
-
Obligation D'emploi Des Travailleurs Handicapés - OETH
-
[PDF] Fiche N°3 : Accords Agréés - Agefiph
-
Isapaye - Comment Réaliser La Déclaration OETH (Obligation De L ...
-
Tables De Référence De La Norme DSN – P21V01 - Net
-
Guide Pratique - Les Accords Agréés En Faveur De L'emploi Des ...
-
[PDF] GUIDE PRATIQUE - Handipole
-
L'accord OETH
-
[PDF] Évolutions 12.20 ISAPAYE 2021 V3 - CEBIG
-
[PDF] Guide De L'OETH - Mars 2021 - MSA
-
[PDF] DSN-CTL-V21R01 (norme 2021) Version 134
-
[PDF] Guide DOETH 2021.pdf - | Klesia
-
[PDF] Accord OETH - Cap Métiers