Nomenclature Générale Des Actes Professionnels

Lettre	Libellé acte	Métropole	Antilles	Réunion Guyane
Actes de base
C	Consultation au cabinet	22,00	24,20	26,40
CALD	Consultation approfondie au cabinet	26,00	28,60	31,20
V	Visite au domicile du malade	22,00	24,20	26,40
VA / V+U	Visite d'urgence en dehors du cabinet aux heures de consultations (incompatible MD, Frais de déplacement = ID + IK)	44.60	47.11	49.66
Majorations pour déplacements
MD	Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée hors astreinte régulée	10,00	10,00	10,00
MDD	Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée hors astreinte régulée dimanche et jours fériés	22.60	22.91	23.26
MDN	Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée hors astreinte régulée entre 20h - 24h et 6h - 8h	38.50	38.85	39.20
MDI	Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée hors astreinte régulée entre 0h - 6h	43.50	43.85	44.20
ID	Indemnité forfaitaire de déplacement hors astreinte régulée pour des actes effectués à domicile autre que la visite	3,50	3,85	4,20
IK	Indemnités kilométrique plaine (au delà de 2 Km aller, 2 Km retour)	0,61	0,67	0,73
IKM	Indemnités kilométrique montagne (au delà de 1 Km aller, 1 Km retour)	0,91	1,01	1,10
IKS	Indemnités kilométrique à pied ou à ski	4,57	5,03	5,49
Majorations pour nuit, dimanches et jours fériés en astreinte (tous compatibles CCAM)
CRD	Majoration en astreinte régulée samedi après midi et dimanche au cabinet	26.50	26.50	26.50
CRM	Majoration en astreinte régulée milieu de nuit au cabinet (0h - 6h)	51.50	51.50	51.50
CRN	Majoration en astreinte régulée de nuit au cabinet (20h - 24h et 6h - 8h)	42.50	42.50	42.50
VRD	Majoration en astreinte régulée samedi après midi et dimanche + déplacement au domicile du patient	30.00	30.00	30.00
VRM	Majoration en astreinte régulée milieu de nuit + déplacement au domicile du patient (0h - 6h)	55.00	55.00	55.00
VRN	Majoration en astreinte régulée de nuit + déplacement au domicile du patient (20h - 24h et 6h - 8h)	46.00	46.00	46.00
MU(2)	Majoration d'urgence en dehors du cabinet aux heures de consultations, (sans cumul avec une autre majoration) compatible uniquement avec certains actes CCAM	22,60	22,91	23,26
Autres majorations
FPE	Forfait pédiatrique (consultations des 7 ème jours, 9 et 24 ème mois)	5,00	5,00	5,00
MNO	Majoration nourrisson jusqu'au 25 ème mois (incompatible avec majorations d'urgences)	5,00	5,00	5,00
MGE	Majoration généraliste enfant du 26 ème mois au 6 ème anniversaire (incompatible avec majorations d'urgences)	3,00	3,00	3,00
MCG	Majoration de coordination généraliste (article 7.2 de la convention)	3,00	3,00	3,00
MSU	majoration des soins d’urgence réalisés au cabinet (ex K14 : usage d'un set jetable)	26,89	26,89	26,89
Rémunération spécifique annuelle ALD (article 1.1.4 de la convention)	40,00	40,00	40,00
Majoration de coordination MCG (article 7.2 de la convention)	3.00	3.00	3.00
K6	Majoration pour soins réalisés au cabinet d'un médecin de montagne nécessitant l'utilisation d'un plateau technique K6	11,52	11,52	11,52
Adhésion au contrat type figurant dans le décret relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile :
Forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins	80	80	80
Forfait mensuel du médecin participant à la coordination	40	40	40
Forfait mensuel de soins	90	90	90

(1) Les tarifs applicables à Mayotte feront l'objet d'un avenant d'adaptation tarifaire au plus tard le 1 er mars 2005.

(2) MU est entré officiellement à la nomenclature Sésam Vitale 1.40 en 2006 et est compatible uniquement avec les actes CCAM sous les codes de regroupement ACO – ADA – ADC - ATM. En NGAP il faut soit coter avec la lettre clé VA, soit utiliser le modificateur U avec la lettre clé V : V+U