Documents obligatoires pour vente maison : tous les papiers obligatoires pour la vente de votre maison et la signature de la promesse de vente.
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Quels sont les documents obligatoires pour vendre une maison ? La liste des pièces à fournir pour la vente est complexe !
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Le dossier de vente de votre bien immobilier doit regrouper des documents obligatoires pour la vente de votre logement : retour sur tous les documents à fournir.
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Lors de la vente d’une maison, le vendeur doit fournir au notaire un certain nombre de documents obligatoires. Vincent Chauveau, notaire et président du réseau immobilier.notaires, nous en dit plus.
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Les documents et informations à fournir à l’acquéreur sont différents selon le type de bien vendu (maison ou appartement). Promotelec vous les présente.
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Documents obligatoires pour la vente de votre maison : voici la liste des pièces à ne pas oublier (titre de propriété, avis d’imposition…)
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