QZFA036 - Exérèse De Lésion Superficielle De La Peau Par Excision D ...

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QZFA036 - Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm²Activité 1 Phase 0 Activité 1 Phase 0 Position dans la CCAM 16. SYSTÈME TÉGUMENTAIRE - GLANDE MAMMAIRE 16.3. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA PEAU ET LES TISSUS MOUS 16.3.7. Exérèse de lésion de la peau et des tissus mous 16.3.7.1. Exérèse de lésion superficielle de la peau et du tissu cellulaire souscutané Notes concernant l'acte

Indication : acte thérapeutique

Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés

• Informations générales
• Associations

• Code regroupement : Actes de chirurgie (ADC)
• Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
• Prescripteurs : Toutes specialites medicales
• Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
• Date de création : 01/03/2005
• Date d'effet : 01/01/2026

ZZQL010 - Détection peropératoire de lésion après injection de produit radio-isotopique ZZHA001 - Prélèvement peropératoire pour examen cytologique et/ou anatomopathologique extemporané ZZLP025 - Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1

• Tarifs
• Prise en charge
• Majorations DOM

Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

Forfait technique : Forfait Sécurité Dermatologie

Grilles tarifaires	Tarif	Modificateurs applicables
Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM	28,80€
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM	28,80€	F S U
Anesthésistes s1	28,80€
Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné	28,80€	F S U
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP	28,80€	F S U
Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM	28,80€	F S U
Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM	28,80€	F P S
Sages-femmes	28,80€	F P S
Spé chir et gynéco-obst, non conventionné	28,80€	F S U
Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM	28,80€	F P S U
Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO	28,80€	F S U
Généralistes, s2-1DP / non conventionné	28,80€	F P S U
Chirurgiens-dentistes	28,80€	F U
Anesthésistes s2 et s1DP	28,80€
Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP)	28,80€
Anesthésistes, non conventionnés	28,80€	F S U
Pédiatres, s2-1DP / non conventionné	28,80€	F P S

• Admission au remboursement : Acte remboursable ou non suivant circonstances
• Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable sous conditions
• Accord préalable : Non
• Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
• Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit

DOM	Coefficient multiplicateur
971	x 1.04
972	x 1.04
973	x 1.04
974	x 1.04

Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

Page réalisée via l'API CCAM NGAP MedShake !

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