ZTD (Zone Très Dense) - ide

Définition

Une Zone Très Dense ou ZTD est une ville sélectionnée par l’ARCEP. Elle se caractérise par une forte concentration de population, pour lesquelles, sur une partie significative de leur territoire, il est économiquement viable pour plusieurs opérateurs de déployer leurs propres infrastructures de réseaux de fibre optique, au plus près des logements.

Le reste du territoire est considéré comme ZMD (Zone Moins Dense).

Villes en ZTD

• Bordeaux
• Boulogne-Billancourt
• Clermont-Ferrand
• Grenoble
• Lille
• Lyon
• Marseille
• Metz
• Montpellier
• Montreuil
• Nancy
• Nantes
• Nice
• Orléans
• Paris
• Poitiers
• Rennes
• Rouen
• Saint-Denis
• Saint-Etienne
• Strasbourg
• Toulon
• Toulouse
• Villeurbanne

FTTH : Les règles en ZTD

Chaque opérateur doit développer son propre réseau et n’a pas l’obligation de le mutualiser avant le point de mutualisation (PM).

Un opérateur peut toutefois commercialiser des offres sans déployer son réseau en ZTD en signant un accord de co-investissement avec un concurrent qui lui donnera accès à un certain nombre de prises FTTH.

Déploiement de la fibre en ZTD

Chaque opérateur doit amener la fibre depuis son NRO jusqu’au PM qui se trouve en bas d’immeuble pour les habitations d’au moins 12 logements ou dans une armoire de rue qui contient généralement 100 lignes pour les maisons individuelles ou les immeubles de moins de 12 logements.

Le premier opérateur à vouloir fibrer une habitation signe une convention avec le ou les (co)propriétaires. Il obtient le statut d’opérateur d’immeuble pour déployer, gérer et entretenir le réseau interne tout en garantissant un accès ouvert à tous les opérateurs. Cette partie du réseau est en effet obligatoirement mutualisée.

Les Poches de Haute Densité (PHD) et les Poches de Basse Densité (PBD)

L’ARCEP a pris en compte l’hétérogénéité des ZTD en identifiant deux types de poches : les Poches de Haute Densité (PHD) et les Poches de Basse Densité (PBD).

Dans ces dernières, les règles de mutualisation se rapprochent des ZMD avec des PM de 300 lignes pour tous les types de logements. La liste de ces PBD et les cartes associées sont disponibles sur le site de l’ARCEP.