Tarif Douanier - Logiciel Douane

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Tarif Douanier

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Nomenclatures Douanières

  • Section I (Chap. 01 à 05) Animaux vivants et produits du règne animal.
  • Section II (Chap. 06 à 14) Produits du règne végétal.
  • Section III (Chap. 15 à 15) Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétal.
  • Section IV (Chap. 16 à 24) Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs, et succédanés de tabac fabriqués.
  • Section V (Chap. 25 à 27) Produits minéraux.
  • Section VI (Chap. 28 à 38) Produits des industries chimiques et des industries connexes.
  • Section VII (Chap. 39 à 40) Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.
  • Section VIII (Chap. 41 à 43) Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage; sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux.
  • Section IX  (Chap. 44 à 46) Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrage de sparterie ou de vannerie.
  • Section X (Chap. 47 à 49) Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications.
  • Section XI (Chap. 50 à 63) Matières textiles et ouvrages en ces matières.
  • Section XII (Chap. 64 à 67) Chaussures; coiffures, parapluies, parasols; cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.
  • Section XIII (Chap. 68 à 70) Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
  • Section XIV (Chap. 71 à 71) Perles fines ou de culture, pierres gemmes et similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
  • Section XV (Chap. 72 à 83) Métaux communs et ouvrages en ces métaux
  • Section XVI (Chap. 84 à 85) Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision et parties et accessoires de ces appareils
  • Section XVII (Chap. 86 à 89) Matériel de transport
  • Section XVIII (Chap. 90 à 92) Instruments et appareils d'optiques, de photographie et de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
  • Section XIX (Chap. 93 à 93) Armes et munitions et leurs parties et accessoires
  • Section XX (Chap. 94 à 96) Marchandises et produits divers
  • Section XXI (Chap. 97 à 97) Objets d'art, de collection et d'antiquité

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