Top Most 14+ Ad 75 Recensement

1.Recensement De Population - Archives De Paris

Les recensements quinquennaux de population n'ont donné lieu à Paris à l'établissement de listes nominatives qu'à quatre reprises : en 1926, 1931, 1936 et 1946.

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2.Recensements De La Population - Archives De Paris

Les recensements quinquennaux de population n'ont donné lieu à Paris à l'établissement ... Ils sont communicables à l'expiration d'un délai de 75 ans (art.

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3.Recensements De Population - Archives Du Calvados

listes nominatives et états numériques de la Révolution jusqu'en 1946. Délai de mise en ligne de 75 ans pour les recensements de population.

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4.Recensement De Population - Archives Départementales Du Val-d'Oise

Consultez les listes nominatives numérisées des recensements de la population. A savoir : L'intégralité des listes conservées par la Direction des Archives ...

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5.Archives En Ligne - Recensement De La Population

Depuis 1836, les listes nominatives de recensement décrivent rue par rue le nom des ... les listes nominatives de recensements de plus de 75 ans sont ...

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6.Recensements De Population - Archives Départementales De Haute ...

Les recensements des communes des arrondissements de Bonneville, Saint-Julien-en-Genevois et Thonon-les-Bains n'ont été conservés qu'à partir de 1886. Jusqu'en ...

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7.Listes Nominatives De Recensement De Population Numérisées

Listes nominatives de recensement de population numérisées ... Diffusion sur le site internet des registres de plus de 75 ans en application de la loi n° ...

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8.Recensements De Population - Archives Départementales De L'Ardèche

Ce tableau inventorie pour chaque opération de recensement les informations ... a porté le délai de communicabilité de ces listes sur Internet à 75 ans, ...

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9.Recensement De La Population - Archives Départementales

Nouveau : Depuis le 1er janvier 2022, les listes nominatives de recensement de population pour l'année 1946 sont disponibles en ligne. Bon à savoir !

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10.Recensements De Population

1 oct. 2021 · En vertu de la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives, ils sont communicables au public après un délai de 75 ans.

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11.Recensements De Population - Archives Départementales Du Var

Les listes nominatives de recensements commencent en 1836 et sont faites tous les ... seules les listes nominatives de recensements de plus de 75 ans sont ...

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12.Listes Nominatives De Recensement 1836-1931

312-1-3 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA) seules les listes nominatives de plus de 75 ans sont accessibles en ligne. Les listes ...

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13.Recensements De Population - Archives De Rennes

Avertissement. Par ce formulaire, vous pouvez consulter les listes nominatives de recensements de population pour la commune de Rennes uniquement.

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14.Listes Nominatives De Recensement De Population - Archives En Ligne

Mais les recensements peuvent surtout et bien évidemment être recherchés au nom actuel de la commune, sauf dans le cas, fort rare, où le toponyme a été modifié ...

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