Aliénation - Définition Des Termes En Assurance

Accueil > Mots-clés > Glossaire > Aliénation Transfert de propriété d’un bien (ou d’un droit) à titre gracieux ou onéreux. Une donation, une vente sont des aliénations. L’aliénation d’un bien entraîne en général des modifications du contrat.L’assurance peut suivre le bien " aliéné " ou cesser lors du transfert de propriété (voiture, bateau de plaisance).

Adaptable

Se dit des primes, des garanties ou des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans le contrat.

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Age limite

Les contrats d’assurance-vie prévoyant une garantie décès complémentaire (garantie plancher ou autre) peuvent fixer un Age maximal de (...)

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Agent général d’assurances

L’agent général représente une compagnie d’assurance. Il engage la compagnie d’assurance pour laquelle il travaille. Les conditions d’exercice (...)

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Aide personnalisée à l’autonomie APA

Aide de l’Etat pour la prise en charge des personnes Agées dépendantes de plus de 60 ans. Cette aide remplace la prestation spécifique (...)

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Aliénation

Transfert de propriété d’un bien (ou d’un droit) à titre gracieux ou onéreux. Une donation, une vente sont des aliénations. L’aliénation d’un (...)

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Amortissement

L’amortissement d’un crédit correspond au remboursement du capital emprunté. La plupart du temps, ce remboursement se fait progressivement, par (...)

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