Code SH 63012090 - Couvertures, Laine, Poils - Tarif Douanier

• Bureaux douanes
• Définitions
• Droits douaniers
• Nomenclature Combinée
• Services Déclaration d'exportation Formation Douanes

Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme. × Ok

1. Page d'accueil
2. Nomenclature Combinée 2022
3. Chapitre 63
4. 63012090

-- Attention -- L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours Code SH 63012090 - Couvertures, laine, poils Couvertures de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie]) Allemand Anglais Peut être utilisé pour une déclaration d'importation. (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie Changer la langue Deutsch English Español Français Italiano Nederlands Polski ET FI LT LV SV BG CS EL HR HU PT SK SL

6301 Couvertures 630120 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins 63012010 En bonneterie 63012090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité: ↗ Vérifier maintenant Chapitre 63 46 Restrictions commerciales et politique Position 6301 16 Restrictions commerciales et politique Sous-titre 630120 6 Restrictions commerciales et politique Numéro du tarif douanier 63012090 1900-01-01 Certain handicraft products (Handicrafts) (2301) Non preferential tariff quota Regulation 0032/00 1900-01-01 Certain handicraft products (Handicrafts) (2301) Non preferential tariff quota Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 63012090 2004: 63012091 ➜ 2005: 63012090 2004: 63012099 ➜ 2005: 63012090