Codes Risques Msa - Base De Connaissances Net-entreprises

Home » Code At Paysagiste » Codes Risques Msa - Base De Connaissances Net-entreprises

Maybe your like

Passer la navigation BASE DE CONNAISSANCES NET-ENTREPRISES Votre espace base de connaissances S'inscrire / Se connecter Comment pouvons nous vous aider? Rechercher par mot-clé Exemple de recherche: échéance DSN, jmn 2024, Compte entreprise assurance maladie
  2. Résultat de recherche
Affiner votre recherche par thème Inscription, gestion du compte et connexion Déclaration Sociale Nominative - DSN Passage pour les revenus autres - PASRAU Autres déclarations et services Recherche par date Annuler Filtrer Résultats de recherche Autres recherches suggérées
  • dsn 99
  • PRIMES DE PANIERS
  • CODE CTP MSA
  • anomalies CODE C0202
  • SALAIRE RETABLI POUR NOUVELLE EMBAUCHE
  • codes risques AT MSA
  • module gestion mandat
Essayez avec cette orthographe : Aucun résultat trouvé.
  • Vérifiez l'orthographe de tous les mots
  • Utilisez différents mots ayant le même sens
Vous pouvez également soumettre une question en cliquant sur ce lien Résultats 1 - 15 sur 403 pour codes risques msa

  • Taux et risque ATMP pour le régime général

    Le contexte A la création de son établissement, l'employeur dont les salariés relèvent du Régime Général Accidents du Travail reçoit de la CARSAT une notification de taux Accidents du... Date de création: 13/07/2016

  • Les recouvrements des cotisations pour les apprentis

    Infor mations à déclarer Organismes destinataires Un bloc « Base assujettie - S21.G00.78 » de code « 02 - Assiette brute plafonnée » Urssaf, AGIRC-ARRCO, CNAV, MSA Un bloc « Cotisation... Date de création: 06/03/2025

  • Contribution au compte professionnel de prévention (C2P) au bénéfice des nouveaux embauchés des régimes spéciaux

    Contexte général Une nouvelle contribution est créée par l’article L.4163-21 du code du travail (*) à compter du 1er janvier 2025. Elle concerne les individus embauchés à compter du 1er... Date de création: 06/03/2025

  • Modalités déclaratives des indemnités de congés payés versées par les caisses de congés payés en PASRAU

    Contexte À la suite du décommissionnement de la DADSU, les éléments destinés au calcul des droits à la retraite de base et complémentaires en lien avec les indemnités de congés payés... Date de création: 19/06/2024

  • Retraites de base et complémentaires pour les individus salariés statutaires des IEG affiliés au régime général ou agricole de retraites

    Contexte: Le vendredi 14 avril 2023, le conseil constitutionnel a définitivement validé le projet de loi sur la réforme des retraites. L’article I de cette réforme concerne la fin des régimes... Date de création: 12/07/2023

  • Rémunérations « à la part » des patrons pêcheurs

    Le contexte Cette fiche consigne a pour objectif de décrire la procédure pour déclarer les rémunérations « à la part » des patrons pêcheurs en DSN. A compter du 1er janvier 2021... Date de création: 03/02/2021

  • Corrections d'erreurs d’affiliation à un régime de maladie ou retraite

    Le contexte Il est possible de d é clarer en DSN une erreur d ’ affiliation d ’ un individu à  : Date de création: 12/06/2019

  • Notification des taux de cotisations concernant les accidents du travail et maladies professionnelles (AT MP)

    Le contexte Le GIP-MDS met à disposition les taux AT/MP en début d'année civile, via une notification mail à destination des déclarants (dont les tiers déclarants) identifié comme... Date de création: 27/11/2018

  • Saisir une déclaration d'accident du travail (DAT) en EFI

    Accédez au site net-entreprises, cliquez sur " Votre compte ". Sur le menu personnalisé, cliquez sur « Accéder à la déclaration » Cochez la case « J’accepte les modalités du service  net DAT »... Date de création: 25/01/2018

  • Déclarer un contrat rattaché au taux bureau en rubrique S21.G00.40.040

    Le contexte Une marge de progrès a été identifiée concernant la déclaration en DSN des contrats dits " taux bureau ". En effet, certains déclarants utilisent par erreur le code présent dans le... Date de création: 10/04/2017

  • Alimentation d'un plan d'épargne retraite

    Le contexte Au sein du bloc « Autre élément de revenu brut – S21.G00.54 » peuvent être déclarées en rubrique « Type – S21.G00.54.001 » les valeurs suivantes : 33 -... Date de création: 07/12/2016

  • Individus relevant du régime spécial de retraite de la RATP

    CONTEXTE GENERAL La réforme des retraites votée en 2023 prévoit la fermeture de certains régimes spéciaux de retraite, dont celui des agents de la RATP. Cependant, en vertu de la clause... Date de création: 31/03/2025

  • Intégration de la CAVEC en DSN : présentation des spécificités pour les individus affiliés à cet organisme.

    Le contexte: A compter de 2026, en remplacement des procédures bilatérales existantes avec la CAVEC, les entreprises devront déclarer en DSN les experts-comptables exerçant leur activité en... Date de création: 04/06/2025

  • Modalités de déclaration et de régularisation des taux de cotisation en DSN

    Contexte : À compter de la version de norme P21V01, la déclaration des cotisations à maille individuelle à destination des caisses URSSAF et de la MSA devra donner lieu au renseignement du taux de... Date de création: 03/09/2020

  • Gestion d'un congé pathologique ou maladie suivi d'un arrêt maternité

    Le contexte En cas d'état pathologique résultant de la grossesse, une période supplémentaire de congé de deux semaines peut être accordée avant le début du congé maternité (qui, pour mémoire, se... Date de création: 21/07/2015
  • Précédent
  • 1
  • 2
  • 3
  • …
  • 27
  • Suivant
@2024 GIP-MDS | Mentions légales | Informations CNIL | Plan du site Nos sites : net-entreprises.fr - gip-mds.fr

Tag » Code At Paysagiste