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Tableau Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie

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Précédent Notes pour Section XI Notes pour Chapitre 62 Suivant Tableau Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie Sommaire du tableauLes codes SH et les unités de mesure peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau de la sous-position. Les suffixes statistiques peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau du suffixe statistique.
Code SH Suffixe statistique Description Unité de mesure
62.01 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du no 62.03.
-Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires :
6201.11 00 --De laine ou de poils fins NMB
6201.12 00 --De coton NMB
6201.13 00 --De fibres synthétiques ou artificielles NMB
6201.19 00 --D’autres matières textiles NMB
-Autres :
6201.91 00 --De laine ou de poils fins NMB
6201.92 00 --De coton NMB
6201.93 00 --De fibres synthétiques ou artificielles NMB
6201.99 00 --D’autres matières textiles NMB
62.02 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du no 62.04.
-Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires :
6202.11 00 --De laine ou de poils fins NMB
6202.12 00 --De coton NMB
6202.13 00 --De fibres synthétiques ou artificielles NMB
6202.19 00 --D’autres matières textiles NMB
-Autres :
6202.91 00 --De laine ou de poils fins NMB
6202.92 00 --De coton NMB
6202.93 00 --De fibres synthétiques ou artificielles NMB
6202.99 00 --D’autres matières textiles NMB
62.03 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.
-Costumes ou complets :
6203.11 00 --De laine ou de poils fins NMB
6203.12 00 --De fibres synthétiques NMB
6203.19 00 --D’autres matières textiles NMB
-Ensembles :
6203.22 00 --De coton NMB
6203.23 00 --De fibres synthétiques NMB
6203.29 00 --D’autres matières textiles NMB
-Vestons :
6203.31 00 --De laine ou de poils fins NMB
6203.32 00 --De coton NMB
6203.33 00 --De fibres synthétiques NMB
6203.39 00 --D’autres matières textiles NMB
-Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts :
6203.41 00 --De laine ou de poils fins NMB
6203.42 00 --De coton NMB
6203.43 00 --De fibres synthétiques NMB
6203.49 00 --D’autres matières textiles NMB
62.04 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.
-Costumes tailleurs :
6204.11 00 --De laine ou de poils fins NMB
6204.12 00 --De coton NMB
6204.13 00 --De fibres synthétiques NMB
6204.19 00 --D’autres matières textiles NMB
-Ensembles :
6204.21 00 --De laine ou de poils fins NMB
6204.22 00 --De coton NMB
6204.23 00 --De fibres synthétiques NMB
6204.29 00 --D’autres matières textiles NMB
-Vestes :
6204.31 00 --De laine ou de poils fins NMB
6204.32 00 --De coton NMB
6204.33 00 --De fibres synthétiques NMB
6204.39 00 --D’autres matières textiles NMB
-Robes :
6204.41 00 --De laine ou de poils fins NMB
6204.42 00 --De coton NMB
6204.43 00 --De fibres synthétiques NMB
6204.44 00 --De fibres artificielles NMB
6204.49 00 --D’autres matières textiles NMB
-Jupes et jupes-culottes :
6204.51 00 --De laine ou de poils fins NMB
6204.52 00 --De coton NMB
6204.53 00 --De fibres synthétiques NMB
6204.59 00 --D’autres matières textiles NMB
-Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts :
6204.61 00 --De laine ou de poils fins NMB
6204.62 00 --De coton NMB
6204.63 00 --De fibres synthétiques NMB
6204.69 00 --D’autres matières textiles NMB
62.05 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.
6205.20 00 -De coton NMB
6205.30 00 -De fibres synthétiques ou artificielles NMB
6205.90 00 -D’autres matières textiles NMB
62.06 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.
6206.10 00 -De soie ou de déchets de soie NMB
6206.20 00 -De laine ou de poils fins NMB
6206.30 00 -De coton NMB
6206.40 00 -De fibres synthétiques ou artificielles NMB
6206.90 00 -D’autres matières textiles NMB
62.07 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.
-Slips et caleçons :
6207.11 00 --De coton NMB
6207.19 00 --D’autres matières textiles NMB
-Chemises de nuit et pyjamas :
6207.21 00 --De coton NMB
6207.22 00 --De fibres synthétiques ou artificielles NMB
6207.29 00 --D’autres matières textiles NMB
-Autres :
6207.91 00 --De coton NMB
6207.99 00 --D’autres matières textiles NMB
62.08 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.
-Combinaisons ou fonds de robes et jupons :
6208.11 00 --De fibres synthétiques ou artificielles NMB
6208.19 00 --D’autres matières textiles NMB
-Chemises de nuit et pyjamas :
6208.21 00 --De coton NMB
6208.22 00 --De fibres synthétiques ou artificielles NMB
6208.29 00 --D’autres matières textiles NMB
-Autres :
6208.91 00 --De coton NMB
6208.92 00 --De fibres synthétiques ou artificielles NMB
6208.99 00 --D’autres matières textiles NMB
62.09 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.
6209.20 00 -De coton NMB
6209.30 00 -De fibres synthétiques NMB
6209.90 00 -D’autres matières textiles NMB
62.10 Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
6210.10 00 -En produits des nos 56.02 ou 56.03 NMB
6210.20 00 -Autres vêtements, des types visés dans les nos 6201.11 à 6201.19 NMB
6210.30 00 -Autres vêtements, des types visés dans les nos 6202.11 à 6202.19 NMB
6210.40 00 -Autres vêtements pour hommes ou garçonnets NMB
6210.50 00 -Autres vêtements pour femmes ou fillettes NMB
62.11 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.
-Maillots, culottes et slips de bain :
6211.11 00 --Pour hommes ou garçonnets NMB
6211.12 00 --Pour femmes ou fillettes NMB
6211.20 00 -Combinaisons et ensembles de ski NMB
-Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets :
6211.32 00 --De coton NMB
6211.33 00 --De fibres synthétiques ou artificielles NMB
6211.39 00 --D’autres matières textiles NMB
-Autres vêtements, pour femmes ou fillettes :
6211.42 00 --De coton NMB
6211.43 00 --De fibres synthétiques ou artificielles NMB
6211.49 00 --D’autres matières textiles NMB
62.12 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.
6212.10 -Soutiens-gorge et bustiers
10 ---De coton DZN
20 ---De fibres synthétiques ou artificielles DZN
90 ---Autres DZN
6212.20 00 -Gaines et gaines-culottes DZN
6212.30 00 -Combinés DZN
6212.90 00 -Autres -
62.13 Mouchoirs et pochettes.
6213.20 00 -De coton DZN
6213.90 00 -D’autres matières textiles DZN
62.14 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.
6214.10 00 -De soie ou de déchets de soie NMB
6214.20 00 -De laine ou de poils fins NMB
6214.30 00 -De fibres synthétiques NMB
6214.40 00 -De fibres artificielles NMB
6214.90 00 -D’autres matières textiles NMB
62.15 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates.
6215.10 00 -De soie ou de déchets de soie DZN
6215.20 00 -De fibres synthétiques ou artificielles DZN
6215.90 00 -D’autres matières textiles DZN
6216.00 00 Gants, mitaines et moufles -
62.17 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12.
6217.10 00 -Accessoires -
6217.90 00 -Parties -
Précédent Notes pour Section XI Notes pour Chapitre 62 Suivant Date de modification : 2015-11-30

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