Manuel Des Codes Des Marchandises Pour L'exportation Et L'importation

Manuel des codes de marchandises pour l'exportation et l'importation

Avis

Le lecteur notera que l'objet de ce manuel est d'aider à la codification des produits à l'importation et à l'exportation pour des fins statistiques seulement, et ne représente pas la nomenclature officielle des produits. Toute personne désirant plus de détails sur la codification de produits ou sur la nature d'une entente de produits contingentés exigeant une licence d'importation devrait contacter le DGCEI ou se référer au texte de l'entente en question.

Table des matiéres - Importations

Section A : Général

• Préambule
• Liste des marchandises d'importation contrôlée
• Abréviations et symboles
• Pays de l'Union européeanne
• Licences générales d'importation
• Licences générales d'exportation

Section B : Produits agricoles importés

Introduction, Poulets de chair, oeufs d'incubation de poulets de chair, poulets, dindons et dindes, boeuf et veau, lait et crème, babeurre, lactosérum en poudre, mélanges et pâtes, beurre, préparations alimentaires, crème et lait glacés, oeufs, margarine, fromage, yoghourt, pâtes a tartiner, produits de froment (blé)

Section C : Acier au carbone, acier spécialisé et produits d’aluminium

• Renseignements généraux sur l’acier au carbone et l’acier spécialisé
• Acier au carbone (LGI 80)
• Acier spécialisé (LGI 81)
• Renseignements généraux sur les produits d’aluminium
• Produits d’aluminium (LGI 83)
• Classifications de l'industrie des produits de l'acier 2023
• Produits en acier exemptés de l’exigence de déclarer le pays de fonte et de coulage
• Produits de l’acier assujettis à des contingents tarifaires (importations)

Section D : Importations diverses

• Importations diverses
• Armes légères
• Armement de gros calibre ou armes et lanceurs
• Chars, canons automoteurs, composants et parties
• Bombes, torpilles, roquettes, missiles, etc
• Armes prohibées
• Marchandises exportées de la République fédérée de Yougoslavie (Serbia et Monténégro)

Section E : Produits textiles et vêtements importés

• Introduction
• Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA)
• Accord de libre-échange Canada-Chili (ALÉCC)
• Accord de libre-échange Canada-Costa Rica (ALÉCCR)
• Accord de libre-échange Canada-Hondura (ALÉCH)
• Contingents liés à l’origine de l’AECG
• Contigents liés à l’origine de l’ACC Canada-Royaume-Uni
• Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM)

Table des matiéres - Exportations

Section F : Produits textiles et vêtements exportés

• Accord de libre échange nord-américain (ALÉNA)
• Contingents liés à l’origine de l’AECG
• Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM)

Section G : Exportations

• Beurre d'arachides
• Produits contenant des sucres (OMC, ACEUM)
• Certains sucres, sirops et mélasses (OMC, ACEUM)
• Contingents liés à l’origine de l’AECG
• Contingents liés à l’origine de l’ACC Canada-Royaume-Uni
• Seuils d’exportation de produits laitiers

Section H : Exportation de bois d'oeuvre résineux vers les États-Unis

• Informations générales - Surveillance
• Articles de bois d'oeuvre résineux classés dans l'annexe tarifaire du SH

Date de modification:2025-08-25