Nafr2-85.59B-Autres Enseignements | Insee

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Souhaitez-vous participer à cette enquête ? Oui Non NomenclatureFicheController 1766147510533 nafr2 section division groupe classe sousClasse 85.59B

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2. Définitions, méthodes et qualité
3. Nomenclatures
4. Nomenclature d’activités française
5. Consulter la NAF rév.2

Consulter la NAF rév.2Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures Date de publication : 19/12/2025 Télécharger les documents Recherche nomenclature Menu nomenclature

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Tous les niveaux section division groupe classe sous-classe 2025-12-19T13:31:50.432+01:00

1. Section P : Enseignement
2. Division 85 : Enseignement
3. Groupe 85.5 : Autres activités d'enseignement
4. Classe 85.59 : Enseignements divers

Sous-classe 85.59B : Autres enseignements

Nomenclatures

Dernière mise à jour le : 19/12/2025

Cette sous-classe comprend

• les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau

• le tutorat universitaire

• les centres de formation offrant des cours de rattrapage

• les cours de révision en vue d'examens professionnels

• les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)

• les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue

• la formation informatique, hors formation professionnelle continue

• l'instruction religieuse

Cette sous-classe comprend aussi

• la formation des maîtres nageurs, des moniteurs de ski

• la formation à la survie

• la formation à l'art oratoire

• la formation à la lecture rapide

Cette sous-classe ne comprend pas

• l'enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)

• l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)

• l'enseignement supérieur (cf. 85.4)

• l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement (cf. 85.60Z)

Produits associés CPF rév. 2.1, 2015

85.59.11 – Services des écoles de langues

85.59.12 – Services des organismes de formation informatique

85.59.14 – Cours de soutien scolaire à domicile

85.59.19 – Services d'enseignement n.c.a.

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