19 nov. 2018
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24 déc. 2020 · ANNEXE 1 : TAUX NETS COLLECTIFS APPLICABLES EN 2021. INDUSTRIES DE LA METALLURGIE. CATEGORIE DE RISQUE. CODE RISQUE. TAUX ...
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Nature du risque, Code Risque, Taux AT en % (Accident du Travail et maladie professionnelle). Fonderie de fonte, d'acier moulé ou de fonte malléable.
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30 janv. 2022 · Où trouver le taux d'accident du travail et de maladie ... Où trouver son taux de cotisation AT/MP et le code risque associé ?
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La cotisation accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) est une charge sociale patronale versée à l'Urssaf, au même titre que les autres ...
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Code de la sécurité sociale > Paragraphe 4 : Assurance accidents du travail et ... Le taux de la cotisation due au titre des accidents du travail et des ...
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Cette cotisation est déclarée à l'aide du code type de personnel 100 (régime général) dont elle constitue un élément. Le taux de la cotisation accidents du ...
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11 juin 2020 · Consulter l'ensemble de vos taux de cotisation AT sur 3 ans. Suivre en temps réel, grâce à une mise à jour quotidienne, l'impact des accidents ...
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Au mois de janvier, la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) notifie à l'employeur le taux de cotisations accidents du travail (AT) ...
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Le taux de cotisations accident du travail/maladie professionnelle (AT/MP) est ... l'effectif de votre entreprise ;; le code risque ;; les salaires des 3 ...
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1 janv. 2022 · Le taux AT du personnel de bureau est fixé à 1,16 %. ⇨ Caisse de congés payés du ... CODE. CATEGORIES DE RISQUES. TAUX. FORFAITAIRE.
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Code risque accident du travail. 524CC. La Carsat a procédé à une notification de taux de cotisation accident du travail sur laquelle figure : - la section ...
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4 oct. 2018 · A chaque Code Risque est également affecté un Code section (ce code était utilisé pour la DADS-U). Le Code section est inscrit sur les ...
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28 févr. 2013 · A chaque Code Risque en usage est affecté un Type AT (Cas général, Artiste, Autre 1 et Autre 2) et un Code section (code destiné à la DADS-U).
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Les taux de cotisation et les attributs taux AT sont définis dans la vue de table V_T5F1C1 par modificateur ... G25.00.025 Code section accident du travail.
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