Code SH 87082910 - Parties, Accessoires, Destinés - Tarif Douanier

• Bureaux douanes
• Définitions
• Droits douaniers
• Nomenclature Combinée
• Services Déclaration d'exportation Formation Douanes

Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme. × Ok

1. Page d'accueil
2. Nomenclature Combinée 2022
3. Chapitre 87
4. 87082910

-- Attention -- L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours Code SH 87082910 - Parties, accessoires, destinés Parties et accessoires destinés à l’industrie du montage de carrosserie: de motoculteurs, de voitures de tourisme, de véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) de cylindrée ≤ 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) de cylindrée ≤ 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du nº 8705 (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces) Notes:L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)]. Allemand Anglais Peut être utilisé pour une déclaration d'importation. (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie Changer la langue Deutsch English Español Français Italiano Nederlands Polski ET FI LT LV SV BG CS EL HR HU PT SK SL

8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) 870829 Autres 87082910 Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705 87082990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité: ↗ Vérifier maintenant Chapitre 87 51 Restrictions commerciales et politique Position 8708 43 Restrictions commerciales et politique Sous-titre 870829 3 Restrictions commerciales et politique Numéro du tarif douanier 87082910 -

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87082910 2021: 87082910 ➜ 2022: 87082210 2021: 87082910 ➜ 2022: 87082910 Changements en faveur de 87082910 2021: 87082910 ➜ 2022: 87082910