Code SH 87082990 - Parties, Accessoires, Destinés - Tarif Douanier

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-- Attention -- L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours Code SH 87082990 - Parties, accessoires, destinés Parties et accessoires destinés à l’industrie du montage de carrosserie: de tracteurs, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, de voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises et de véhicules automobiles à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces, et parties et accessoires destinés à l’industrie du montage des véhicules automobiles de la sous-position 87082910) Allemand Anglais Peut être utilisé pour une déclaration d'importation. (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) 870829 Autres 87082910 Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705 87082990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité: ↗ Vérifier maintenant Chapitre 87 51 Restrictions commerciales et politique Position 8708 43 Restrictions commerciales et politique Sous-titre 870829 3 Restrictions commerciales et politique Numéro du tarif douanier 87082990 -

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87082990 2021: 87082990 ➜ 2022: 87082290 2021: 87082990 ➜ 2022: 87082990 Changements en faveur de 87082990 2021: 87082990 ➜ 2022: 87082990